Politique de Cookies
Le présent document décrit l’utilisation des cookies (témoins de connexion) sur ce site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Cette politique s’applique à tous les utilisateurs accédant aux services depuis l’Espace Économique Européen.
1. Définition et fonction des cookies
Un cookie est un fichier texte enregistré sur le terminal de l’utilisateur lors de la consultation du site. Il permet d’identifier ce terminal lors de visites ultérieures et de conserver certaines informations relatives à la navigation. Les cookies ne contiennent pas de données personnelles directement identifiantes, sauf consentement explicite de l’utilisateur.
2. Types de cookies utilisés
2.1. Cookies strictement nécessaires
Ces cookies sont indispensables au fonctionnement technique du site. Ils incluent notamment :
- PHPSESSID : gestion de la session utilisateur, durée limitée à la session de navigation
- Cookies d’authentification : maintien de la connexion sécurisée au compte utilisateur
- Cookies de sécurité : détection et prévention des activités malveillantes
Conformément à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés, ces cookies ne nécessitent pas de consentement préalable.
2.2. Cookies de mesure d’audience
Des outils de mesure d’audience sont utilisés afin d’analyser la fréquentation du site :
- AT Internet (xtan, xtant, idrxvr, xtvrn) : analyse statistique du trafic, durée de conservation 6 mois
- Google Analytics : mesure des comportements de navigation, durée de conservation 13 mois maximum
Le dépôt et la lecture de ces cookies sont soumis au consentement de l’utilisateur.
2.3. Cookies de gestion du consentement
Des cookies spécifiques sont utilisés pour mémoriser les choix de l’utilisateur en matière de cookies :
- OptanonConsent : enregistrement des préférences de consentement, durée 6 mois
- __cfduid : identification des visiteurs malveillants via Didomi, durée 6 mois
3. Finalités du traitement
Les cookies sont utilisés exclusivement pour les finalités suivantes :
- Assurer la continuité de la session de navigation
- Mémoriser les choix de consentement de l’utilisateur
- Mesurer l’audience et analyser les statistiques de fréquentation
- Détecter les comportements frauduleux ou malveillants
- Améliorer la performance technique du site
Aucun cookie n’est utilisé à des fins publicitaires sans consentement explicite de l’utilisateur.
4. Durée de conservation
Type de cookie - Durée maximale
Cookies de session - Fin de la session de navigation
Cookies de consentement - 6 mois
Cookies analytiques - 6 à 13 mois selon l’outil
Cookies de sécurité - 6 mois
Conformément aux recommandations de la CNIL, la durée de conservation des cookies de mesure d’audience n’excède pas 13 mois. À l’expiration de ce délai, le consentement de l’utilisateur est à nouveau sollicité.
5. Gestion du consentement
Lors de la première visite sur le site, un bandeau d’information s’affiche et permet à l’utilisateur de :
- Accepter tous les cookies
- Refuser les cookies non essentiels
- Personnaliser ses choix par catégorie de cookies
L’utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment via l’outil de gestion des cookies accessible en pied de page du site. Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité des traitements effectués avant ce retrait.
6. Paramétrage du navigateur
Le navigateur de l’utilisateur peut également être configuré pour gérer les cookies, notamment pour :
- Refuser systématiquement tous les cookies
- Accepter uniquement les cookies de première partie
- Supprimer les cookies existants
- Recevoir une notification avant l’enregistrement d’un cookie
La désactivation de certains cookies peut affecter le fonctionnement du site et limiter l’accès à certaines fonctionnalités.
7. Cookies tiers
Certains cookies sont déposés par des prestataires tiers pour le compte du site :
- Didomi : gestion de la plateforme de consentement
- AT Internet : mesure d’audience certifiée CNIL
- Google Analytics : analyse statistique, sous réserve de consentement
Ces prestataires agissent en qualité de sous-traitants et sont soumis aux obligations applicables en matière de protection des données. Aucune donnée n’est transmise à des tiers à des fins commerciales sans consentement explicite de l’utilisateur.
8. Droits des utilisateurs
Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose, pour les données collectées via les cookies, des droits suivants :
- Droit d’accès aux données traitées
- Droit de rectification des informations inexactes
- Droit à l’effacement (droit à l’oubli)
- Droit à la limitation du traitement
- Droit d’opposition au traitement
- Droit à la portabilité des données
- Droit de retirer son consentement à tout moment
Pour exercer ces droits, l’utilisateur est invité à contacter la société par les moyens indiqués dans la Politique de Confidentialité. Une réponse est apportée dans un délai maximum d’un mois à compter de la réception de la demande.
9. Modifications de la politique
Cette politique peut être adaptée en fonction des évolutions réglementaires, techniques ou organisationnelles. Toute modification substantielle fait l’objet d’une information préalable des utilisateurs, notamment via le bandeau de consentement ou par notification sur le site. La date de dernière mise à jour figure en haut du document.
10. Contact
Pour toute question relative à l’utilisation des cookies ou à l’exercice des droits de l’utilisateur, un contact peut être pris par les moyens indiqués dans la rubrique Contact du site. En cas de litige non résolu, l’utilisateur dispose du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.